Patrick Brossier

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Patrick BROSSIER
Objet:
à cesser ses fonctions
COUR D'APPEL DE NÎMES
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Carpentras
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal judiciaire de Carpentras
date_debut="2020-08-31"
a_sa_demande
cour_appel="Nîmes"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Carpentras"
JORFTEXT000042228983(source JORF)
admission
12 Août 202012/08/2020
De: Brossier (Patrick, Victor, François)
capitaine ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000039304256(source JORF)
nomination
01 Novembre 201901/11/2019
De: Patrick BROSSIER
magistrat à titre temporaire au tribunal de grande instance de Carpentras
Objet:
pour un nouveau mandat
Cour d'appel de Nîmes
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Carpentras
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Carpentras
cour_appel="Nîmes"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Carpentras"
JORFTEXT000038130105(source JORF)
nomination
15 Février 201915/02/2019
De: Patrick BROSSIER
juge de proximité à Carpentras
Objet:
pour le reste de leur mandat
Cour d'appel de Nîmes
Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Carpentras
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Carpentras
date_debut="2017-07-01"
cour_appel="Nîmes"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Carpentras"
JORFTEXT000034456033(source JORF)
nomination
23 Avril 201723/04/2017
De: Patrick Brossier
magistrat honoraire
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Carpentras
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000025757016(source JORF)
nomination
28 Avril 201228/04/2012
De: Patrick Brossier
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Carpentras
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000025757016(source JORF)
nomination
28 Avril 201228/04/2012
De: Patrick BROSSIER
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er novembre 2009
président du tribunal de grande instance de Grenoble
Groupe:
Tribunal de grande instance de Grenoble
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
depart_retraite
JORFTEXT000020728984(source JORF)
admission
12 Juin 200912/06/2009
De: Patrick Brossier
président de chambre à la cour d'appel de Montpellier
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel de Grenoble
président du tribunal de grande instance de Grenoble
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
president
JORFTEXT000000606020(source JORF)
nomination
15 Février 200515/02/2005
De: Brossier (Patrick, Victor, François)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000231729(source JORF)
nomination
11 Juillet 200211/07/2002
De: Patrick Brossier
président de chambre à ladite cour du premier grade
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Patrick Brossier
magistrat
Objet:
membres du comité de réflexion sur la modernisation du statut civil de droit local applicable à Mayotte
créé par l'article 63 de la loi du
11 juillet 2001
susvisée
4° Personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour le statut civil de droit local applicable à Mayotte
Groupe:
Comité de réflexion sur la modernisation du statut civil de droit local applicable à Mayotte
JORFTEXT000000407298(source JORF)
nomination
09 Avril 200209/04/2002
De: Brossier (Patrick, Victor, François)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1999-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000221118(source JORF)
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Patrick Brossier
magistrat du premier grade, second groupe, placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Président de chambre
Remplace:
Mme Bezombes
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000759195(source JORF)
nomination
06 Mai 199906/05/1999
De: Brossier (Patrick, Victor, François)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
2. ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
École militaire de l'air
Armée de l'air
date_debut="1998-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000374751(source JORF)
nomination
16 Octobre 199816/10/1998
De: Brossier (Patrick)
président du tribunal de grande instance de Carpentras
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères afin d'être mis à la disposition de la République du Cameroun
Groupe:
Ministère des affaires étrangères afin d'être mis à la disposition de la République du Cameroun
date_debut="1997-06-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000568607(source JORF)
détachement
28 Septembre 199728/09/1997
De: Patrick Brossier
président du tribunal de grande instance de Carpentras
Objet:
Au second groupe du premier grade
Groupe:
Second groupe du premier grade
JORFTEXT000000554069(source JORF)
élévation
01 Août 199501/08/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.